LES TEXTES OFFICIELS DE L’ANNEE 1808

République puis Royaume au 18-03-1805


Informations pour l’ensemble des pages sur les textes officiels

  Je reprends sous forme de « copie écran » les anciennes pages de mon site HISTUNIF.COM désormais plus mis à jour et qui à terme disparaîtra. Les textes vont font
  figurer sous la forme d’une liste chronologique (LISTE DES TEXTES CONSULTABLES) avec sur le côté gauche le symbole précisant que le texte est consultable et au
  contraire le symbole quand il n’est pas consultable.

  Sous cette liste figurera le détail des textes (TEXTES CONSULTABLES) que chacun pourra rechercher de façon chronologique. Sur le côté gauche de la liste des textes 
  et sur le côté droit des textes consultables, figurent également des liens vers d’autres documents ou pages du site. 

  Dès que la situation d’ensemble du nouveau site HISTUNIF.FR me le permettra, j’apporterai des compléments ou des mises à jour à ces anciennes pages.
  Ces modifications ou ajouts figureront en fin de page sous le titre AJOUTS OU MISES A JOUR.

Cliquer pour plus de détails











détail du 16/01/1808





détail du 17/02/1808

LISTE DES TEXTES OFFICIELS DE L’ANNEE CONSULTEE

LES TEXTES CONSULTABLES

Cliquer pour plus de détail




détail du 00/00/1808









détail du 06/02/1808























détail du 14/03/1808












voir uniforme 30/03/1808










































































voir l’uniforme 24/12/1808

 

 

 

Mise à jour ou ajout du 00/00/0000

AJOUTS ET MISES A JOUR

00/00/1808 :