HISTOIRE DEPARTEMENT AGOGNA
HISTOIRE DU DEPARTEMENT DE L’AGOGNA (1805-1814)
1- Rapide historique (1805-1814) :
Le décret du 8 juin 1805 (01) qui organise la nouvelle répartition du Royaume d’Italie en Départements, districts, cantons et communes (02), organise le département de l’Agogna (Dipartimento dell’Agogna) en 5 districts (distretti) et en 19 cantons (cantoni). Le chef-lieu du département de l’Agogna est Novara où est installée la préfecture. Sa population s’élève à 349.245 habitants. L’Agogna est sous l’autorité d’un préfet avec un conseil de préfecture et un conseil général composé de 40 membres. L’Agogna est considéré comme un département de 1ère classe.
(voir détail de l’organisation du département de l’Agogna en cantons et communes)
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DISTRICT DE NOVARA : 82 communes et 114.918 habitants
– Cantone N° I de Novara composé de 23 communes dont Novara (1 de 1ère classe, 4 de 2ème et 18 de 3ème) qui compte 41.708 habitants.
– Cantone N° II de Oleggio composé de 15 communes dont Oleggio (2 de 2ème classe et 13 de 3ème) qui compte 23.174 habitants
– Cantone N° III de Robbio composé de 10 communes dont Robbio (1 de 2ème classe et 9 de 3ème) qui compte 13.781 habitants
– Cantone N° IV de Biandrate composé de 15 communes de 3ème classe dont Biandrate qui compte 12.924 habitants.
– Cantone N° V de Borgomanero composé de 19 communes dont Borgomanero (1 de 2ème classe et 18 de 3ème) qui compte 23.331 habitants.
DISTRICT DE DOMODOSSOLA : 49 communes et 41.419 habitants
– Cantone N° I de Domodossola composé de 35 communes dont Domodossola (1 de 2ème classe et 34 de 3ème) qui compte 24.007 habitants.
– Cantone N° II de Vogogna composé de 14 communes dont Vogogna (1 de 2ème classe et 13 de 3ème) qui compte 17.412 habitants
DISTRICT DE VARALLO : 41 communes et 40.745 habitants
– Cantone N° I de Varallo composé de 33 communes dont Varallo (4 de 2ème classe et 29 de 3ème) qui compte 29.112 habitants.
– Cantone N° II de Romagnano composé de 8 communes de 3ème classe dont Romagnano qui compte 11.633 habitants
DISTRICT DE VIGEVANO : 53 communes et 90.612 habitants
– Cantone N° I de Vigevano composé de 7 communes dont Vigevano (1 de 1ère classe, 2 de 2ème et 4 de 3ème) qui compte 25.572 habitants.
– Cantone N° II de Garlasco composé de 9 communes dont Garlasco (1 de 2ème classe et 8 de 3ème) qui compte 15.463 habitants
– Cantone N° III de S.Nazzaro composé de 7 communes dont S.Nazzaro (1 de 2ème classe et 6 de 3ème) qui compte 10.055 habitants
– Cantone N° IV de Mede composé de 18 communes dont Borgomanero (3 de 2ème classe et 15 de 3ème) qui compte 22.829 habitants.
– Cantone N° V de Mortara composé de 12 communes dont Mortara (1 de 2ème classe et 11 de 3ème) qui compte 16.693 habitants.
DISTRICT DE ARONA : 106 communes et 61.551 habitants
– Cantone N° I de Arona composé de 29 communes de 3ème classe dont Mortara qui compte 13.335 habitants.
– Cantone N° II de Omegna composé de 16 communes de 3ème classe dont Omegna qui compte 9.571 habitants
– Cantone N° III de Canobbio composé de 13 communes de 3ème classe dont Canobbio qui compte 7.801 habitants
– Cantone N° IV de Intra composé de 23 communes dont Intra (1 de 2ème classe et 22 de 3ème) qui compte 16.821 habitants.
– Cantone N° V de Orta composé de 25 communes de 3ème classe dont Orta qui compte 14.023 habitants.
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Ainsi suite au décret du 8 juin 1805, le département de l’Agogna est divisé en 5 districts, 19 cantons et 331 communes dont 2 de 1ère classe (Novara et Vigevano) et 23 de 2ème classe (voir ci-après carte reconstitué pour ce décret du 8 juin 1805).
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Le décret N° 93 du 23 juillet 1805 établit la liste des nominations des Préfets et des Conseils de Préfecture pour les 14 départements du Royaume d’Italie (03).
Pour le département de l’Agogna :
Le Préfet : TORNIELLI actuel L.T. (?) Administrateur à la place de Monsieur PARRAVICINI muté à un autre poste
Les Conseillers de Préfecture : CASTELLANI Tettone actuel Administrateur départemental; POROLI de même.
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Le décret N° 99 du 30 juillet 1805 (04) établit la liste des nominations des Sous-préfets dans départements du Royaume.
Pour le Département de l’Agogna :
– A Vigevano FUSI Giacomo actuel Délégué de Police
– A Domodossola CREMONA Francesco actuel Délégué à Intra
– A Arona MAFFIOLI LOVATI Giuseppe
– A Varallo BRIGHI Antonio de Cesena.
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Le décret du 25 mars 1806 (05) qui nomme les conservateurs et les officiers des registres de l’état-civil comprend sous l’annexe B une liste des titulaires par département, district et canton. Ce document donne donc la composition de chaque département italien pour le mois de mars 1806 et pour le département de l’Agogna :
« DISTRICT I DE NOVARA :
– Novara chef-lieu du département Cantone N° I
– Oleggio Cantone N° II
– Robbio Cantone N° III
– Biandrate Cantone N° IV
– Borgomanero Cantone N° V.
DISTRICT II DE DOMODOSSOLA :
– Domodossola Cantone N° I
– Vogogna Cantone N° II.
DISTRICT III DE VARALLO :
– Varallo Cantone N° I
– Romagnano Cantone N° II.
– Arona Cantone N° I
– Omegna Cantone N° II
– Canobbio Cantone N° III
– Intra Cantone N° IV
– Orta Cantone N° V.»
– Vigevano Cantone N° I
– Garlasco Cantone N° II
– Sannazzaro de’ Borgondi Cantone N° III
– Mede Cantone N° IV
– Mortara Cantone N° V.
Il s’agit toujours de la répartition mise en place par le décret du 8 juin 1805 pour le département de l’Agogna en 5 districts et 19 cantons.
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Le décret N° 175 du 13 août 1806 note le changement de Préfet à la tête du département de l’Agogna (06) :
« Nous avons décrété et décrétons : Monsieur ROMAGNOLI actuel Préfet du département du Rubicone, est nomé Préfet du département de l’Agogna en remplacement de Monsieur TORNIELLI, appelé à d’autres fonctions …
Donné en Notre Palais de S. Cloud ce 16 août 1806, Napoléon …»
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Cette nomination sera de courte durée puisque le décret N° 216 du 1er novembre 1806 installe un autre Préfet à la tête du département de l’Agogna (07) :
« Nous avons décrété et décrétons : Monsieur MOCENIGO est nommé Préfet du département de l’Agogna, il se rendra sans délai à son poste…
Donné à Berlin le 1er novembre 1806, Napoléon …»
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Le décret du 14 juillet 1807 (08) encourage le regroupement des communes de 2ème et de 3ème classe afin que les petites communes soient intégrées dans les plus grandes.
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Le décret du 9 octobre 1807 qui fournit par cantons le nombre et la situation des notaires présente pour l’Agogna une division toujours conforme avec le décret de juin 1805 avec 5 districts et 19 cantons qui restent inchangés.
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Le décret N°246 du 30 novembre 1807 pris par l’Empereur en son palais royal de Venezia (09) établit la liste des nominations des maires (podestà) des communes de 1ère classe dans les anciens départements du Royaume. Pour le département de l’Agogna, sont concernées deux communes de 1ère classe :
– Novara : GANTIERIR Onorato
– Vigevano : BIFFIGNANDI (avocat).
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L’Almanach Royal de l’année 1808 (10) confirme les données du décret du 8 juin 1805 puisqu’il mentionne le département de l’Agogna avec comme chef-lieu et résidence du préfet Novara, organisé en 5 districts, 19 cantons, 329 communes et une population de 349.183 habitants. Les districts qui sont aussi les résidences des Sous-préfets sont au nombre de 4 mentionnés dans l’ordre suivant : Domodossola avec une population de 41.419 habitants, Varallo 40.745 habitants, Vigevano 90.612 habitants et enfin Arona avec 61.551 habitants. Une simple soustraction entre la population totale de 319.180 habitants et la somme des populations des 4 sous-préfectures permet de connaître la population du district chef-lieu du département soit 114.856 habitants.
La page 244 de cet Almanach liste les personnels de la Préfecture et des Sous-préfectures :
– Préfet à Novara : Monsieur MOCCENIGO Alvise
– Secrétaire général : Monsieur OMODEI Giovanni
– Conseillers de Préfecture : Messieurs CASTELLANI Giuseppe – PORROLI Ippolito – MORSELLI Andrea – TRIBERTI.
– Sous préfets : Messieurs BRIGHI Paolo à Varallo – FUSI Giacomo à Vigevano – CREMONA Francesco à Domodossola – MAFFIOLI LOATI Giuseppe à Arona.
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L’ouvrage d’Emanuele Pagano publié en 1994 « Enti locali e Stato in Italia sotto Napoleone – Repubblica e Regno d’Italia (1802-1814) » donne page 121 dans un tableau sur les départements pour la période janvier à juin 1808 l’organisation du département de l’Agogna qui comprend alors 331 communes dont 2 de 1ère classe, 22 de 2ème classe et 307 de 3ème classe organisées autour de 5 districts.
– District 1 de Novara avec 83 communes : 1 de 1ère classe – 7 de 2ème classe – 75 de 3ème classe
– District 2 de Domodossola avec 49 communes : 2 de 2ème classe – 47 de 3ème classe
– District 3 de Varallo avec 41 communes : 4 de 2ème classe – 37 de 3ème classe
– District 4 de Vigevano avec 53 communes : 1 de 1ère classe – 8 de 2ème classe – 44 de 3ème classe
– District 5 de Arona avec 105 communes : 1 de 2ème classe – 104 de 3ème classe.
Je note une légère différence, non pas sur le total des communes avec le décret du 8 juin 1805, mais sur la répartition entre les classes 2 et 3 : 22 classe 2 et 307 classe 3 pour Emanuelle Pagano et 23 classe 2 et 306 classe 3 selon le décret.
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Pour la fin de l’année 1808 (11) le document officiel du Ministère de l’Intérieur intitulé « Comparto del regno d’Italia per dipartimenti, distretti e cantoni » détaille l’organisation du département de l’Agogna qui demeure inchangée toujours selon le décret de juin 1805 avec Novara comme chef-lieu du département, les 5 districts et toujours les mêmes 19 cantons.
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Nouveau mouvement parmi les Sous-préfectures en février 1809 et qui concerne le district de Vigevano.
– le décret N°20 pris à Milan par Eugène Napoléon le 10 février 1809 qui nomme : « Monsieur SANVITO, actuellement sous-préfet de Lecco, département du Lario, comme sous-préfet de Vigevano, département de l’Agogna. Monsieur OLDOFREDI TADINI, comme sous-préfet de Lecco…» (12)
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Pour le département de l’Agogna, il semble que la mise en application du décret du 14 juillet 1807 sur la concentration des communes a été effective suite au décret du 31 mars 1809 (NB : je n’ai pas pu consulter ce décret). On en trouvera en effet la concrétisation dans l’Almanach de 1810.
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Le décret N°62 pris par l’Empereur le 12 avril 1809 établit une distinction en deux classes des sous-préfectures; le traitement des ssous-préfets et le budget pour les dépenses de chancelerie et de bureau. (13) Ce décret fournit sous la forme d’un tableau la liste des 23 Sous-préfectures de 1ère classe et des 41 Sous-préfectures de seconde classe. Les quatre Sous-préfectures du département de l’Agogna se répartissent en 1 de 1ère classe (Vigevano) et 3 de seconde classe (Varallo – Domodossola – Arona).
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Nouveau changement de préfet en cette année 1809 :
Le décret N° 109 du 10 octobre 1809 précise (14) :
« Nous avons décrété et décrétons : Monsieur LUINI, préfet de police de l’Olona, est nommé Préfet du département de l’Agogna, en remplacement de Monsieur MOCENIGO appelé à d’autres fonctions…
Donné à notre quartier impérial de Schoenbrünn le 10 octobre 1809, Napoléon …»
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L’Almanach de 1810 mentionne toujours Novara comme le chef-lieu du département de l’Agogna qui compte ses 5 districts (voir détail ci-dessous) et ses 19 cantons mais avec un nombre de communes ramené à 137.
La population du département est de 328.712 habitants.
– District 1 de Novara : 110.702 habitants
– District 2 de Domodossola : 37.343 habitants
– District 3 de Varallo : 37.882 habitants
– District 4 de Vigevano : 81.559 habitants
– District 5 de Arona : 61.226 habitants.
La page 230 de l’Almanach Royal de 1810 fournit la liste des personnels de la Préfecture et des Sous-préfectures :
– Préfet à Novara : Monsieur LUINI Stefano
– Secrétaire général : Monsieur OMODEI Giovanni
– Conseillers de Préfecture : Messieurs POROLI Ippolito – CASTELLANI TETTONI Giuseppe Alfonso – TRIBERTI Stefano – CATTANEO Giuseppe.
– Sous préfets : Messieurs BRIGHI Paolo à Varallo – CREMONA Francesco à Domodossola – MAFFIOLI LOATI Giuseppe à Arona – SANVITO à Vigevano.
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Deux décrets (N°138 et N°139) du 26 juillet 1810 nomme les membres des conseils municipaux de 1ère et de seconde classe dans le département de l’Agogna pour leur renouvellement partiel en référence aux années 1807, 1808, 1809 et 1810. (15)
Ces deux documents permettent de vérifier, suite au décret du 31 mars 1809, quelles étaient les communes de 1ère classe et de seconde classe du département de l’Agogna, tout en s’assurant du libellé officiel de ces localités. Je reproduits la liste des conseil municipaux mais sans m’attacher aux titulaires :
– Conseil communal de Novara
– Conseil communal de Vigevano
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NB : ce sont les deux communes de 1ère classe puisque le renouvellement concerne chaque année 8 conseillers et que la disposition mise en place par les textes prévoit le renouvellement du 1/5 de l’effectif qui est de 40 membres pour une commune de 1ère classe.
– Conseil communal de Cassolnovo
– Conseil communal de Gambolo
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NB : ce sont les deux premières communes de 2ème classe puisque le renouvellement concerne chaque année 6 conseillers et que la disposition mise en place par les textes prévoit le renouvellement du 1/5 de l’effectif qui est de 30 membres pour une commune de 2ème classe.
– Conseil communal de Domodossola
– Conseil communal de Viganella
– Conseil communal de Varzo
– Conseil communal de S.Maria maggiore
– Conseil communal de Varallo
– Conseil communal de Borgosesia
– Conseil communal de Mortara
– Conseil communal de Mede
– Conseil communal de Garlasco
– Conseil communal de Valle Anzasca
..- (suite de cette liste dans décret N° 139)
– Conseil communal de Cameri
– Conseil communal de Galliate
– Conseil communal de Trecate
– Conseil communal d’Oleggio
– Conseil communal de Robbio
– Conseil communal de Borgomanero
– Conseil communal de Sartinara
– Conseil communal de S.Nazzaro de’ B.
– Conseil communal de Arona
– Conseil communal de Intra
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Soit en final des deux décrets, une liste de 2 communes de 1ère classe et de 22 communes de 2ème classe.
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Pour 1811, l’Almanach Royal reprend l’organisation du département de l’Agogna donnée pour 1810 : 5 districts (voir détail ci-dessous), 19 cantons et 137 communes.
La population du département diffère légèrement de la donnée de 1810 avec un chiffre de 328.077 habitants (635 habitants en moins).
– District 1 de Novara : 110.702 habitants (identique à 1810)
– District 2 de Domodossola : 37.058 habitants (285 habitants en moins)
– District 3 de Varallo : 37.682 habitants (200 habitants en moins)
– District 4 de Vigevano : 81.384 habitants (175 habitants en moins)
– District 5 de Arona : 61.251 habitants (25 habitants en plus).
La page 240 de l’Almanach Royal de 1811 fournit la liste des personnels de la Préfecture et des Sous-préfectures :
– Préfet à Novara : Monsieur LUINI Stefano
– Secrétaire général : Monsieur OMODEI Giovanni
– Conseillers de Préfecture : Messieurs POROLI Ippolito – CASTELLANI TETTONI Giuseppe Alfonso – TRIBERTI Stefano – CATTANEO Giuseppe.
– Sous préfets : Messieurs BRIGHI Paolo à Varallo – CREMONA Francesco à Domodossola – MAFFIOLI LOATI Giuseppe à Arona – SANVITO à Vigevano.
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L’ouvrage d’Emanuele Pagano publié en 1994 « Enti locali e Stato in Italia sotto Napoleone – Repubblica e Regno d’Italia (1802-1814) » donne en annexe (16) la liste alphabétique des 2.173 communes italiennes (avec mention de leur classe et de leur département) selon un tableau des archives italiennes daté du 18 novembre 1811. La synthèse qu’en fait l’auteur à la page 123 de son ouvrage montre bien pour le département de l’Agogna avec ses 5 districts (voir ci-dessous) avec un total de 136 communes (1 de moins que pour les Almanach de 1810 et 1811) qui se répartissent en 2 de 1ère classe, 22 de 2ème classe et 112 de 3ème classe.
– District 1 de Novara : 40 communes
– District 2 de Domodossola : 17 communes
– District 3 de Varallo : 18 communes
– District 4 de Vigevano : 29 communes
– District 5 de Arona : 32 communes.
C’est à partir de ces données que j’ai reconstitué la seconde carte du département de l’Agogna pour la période mars 1809-1810 à 1814.
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Nouveau changement dans le personnel préfectoral en 1812 :
– le décret N°80 pris à Milan par Eugène Napoléon le 24 mars 1812 qui nomme : « Monsieur BRIGHI Paolo, actuellement sous-préfet de Varallo, comme sous-préfet d’Arona, département de l’Agogna, en remplacement de Monsieur MAFFIOLI décédé…» (17)
– le décret N°81 pris à Milan par Eugène Napoléon le 24 mars 1812 qui nomme : « Monsieur POROLLI, actuellement conseiller de préfecture, sous-préfet à Varallo, département de l’Agogna, en remplacement de Monsieur BRIGHI appelé à d’autres fonctions …» (18)
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Pour l’année 1812, l’Almanach Royal reconduit toujours l’organisation du département de l’Agogna donnée pour 1810 : 5 districts (voir détail ci-dessous), 19 cantons mais avec seulement 136 communes (au lieu des 137) et donc identique au chiffre donnée par d’Emanuele Pagano suivant la liste des communes du 18 novembre 1811.
La population du département diffère légèrement des données précédentes de 1811 avec un chiffre de 326.894habitants (1.183 habitants en moins).
– District 1 de Novara : 110.702 habitants (identique à 1810 et 1811)
– District 2 de Domodossola : 37.058 habitants (identique à 1811)
– District 3 de Varallo : 37.682 habitants (identique à 1811)
– District 4 de Vigevano : 80.205 habitants (1079 habitants en moins)
– District 5 de Arona : 61.247 habitants (4 habitants en moins).
Les pages 252 et 253 de l’Almanach Royal de 1812 fournit la liste des personnels de la Préfecture et des Sous-préfectures :
– Préfet à Novara : Monsieur le Baron LUINI Stefano (titulaire de la Couronne de fer)
– Secrétaire général : Monsieur OMODEI Giovanni
– Conseillers de Préfecture : CASTELLANI TETTONI Giuseppe Alfonso – TRIBERTI Stefano – CATTANEO Giuseppe – …………………………. (1 poste vacant).
– Sous préfets : Messieurs POROLLI Ippolito à Varallo – CREMONA Francesco à Domodossola – BRIGHI Paolo à Arona – SANVITO à Vigevano.
NB : le poste vacant parmi les conseillers de la préfecture est celui de POROLI Ippolito qui vient d’être nommé sous-préfet dans ce département. Cela confirme aussi, si besoin était, que les Almanachs sont bien réalisés au cours du 1er trimestre de leur année de référence.
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Le décret N°114 du 10 avril 1812 fournit à nouveau la liste des nomminations des membres des conseils municipaux de 1ère et de seconde classe dans le département de l’Agogna pour leur renouvellement partiel pour l’année 1812. (19)
La liste des 2 communes de 1ère classe (Novara et Vigevano) et des 22 de seconde classe reste totalement identique à la précédente.
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Le poste de conseiller de préfecture est pourvu par décret de l’Empereur le 23 avril 1812 (20) :
« Nous avons nommé et nommons : Monsieur Giuseppe GALLARINI, comme conseiller de la préfecture du département de l’Agogna, en remplacement de Monsieur PEROLI, appelé à d’autres fonctions…
Donné au palais de S.Cloud le 23 avril 1812, Napoléon …»
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Le décret N°15 du 19 janviert 1813 pris par Eugène Napoléon de son quartier général de Posen une nouvelle liste des nominations des membres des conseils municipaux de 1ère et de seconde classe dans le département de l’Agogna pour leur renouvellement partiel pour l’année 1813. (20)
La liste des 2 communes de 1ère classe (Novara et Vigevano) et des 22 de seconde classe reste totalement identique à la précédente.
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Dernier Almanach Royal disponible, celui de l’année 1813 conserve encore l’organisation du département de l’Agogna en 5 districts (voir détail ci-dessous), 19 cantons et 136 communes.
La population du département diffère des données précédentes de 1812 avec un chiffre de 348.429 habitants soit une augmentation de 21.535.
– District 1 de Novara : 117.562 habitants (augmentation de 6.860)
– District 2 de Domodossola : 41.395 habitants (augmentation de 4.337)
– District 3 de Varallo : 38.514 habitants (augmentation de 832)
– District 4 de Vigevano : 87.874 habitants (augmentation de 7.666)
– District 5 de Arona : 63.084 habitants (augmentation de 1.837 ).
Les pages 266 et 267 de l’Almanach Royal de 1813 fournit la liste des personnels de la Préfecture et des Sous-préfectures :
– Préfet à Novara : Monsieur le Baron LUINI Stefano (titulaire de la Couronne de fer)
– Secrétaire général : Monsieur OMODEI Giovanni
– Conseillers de Préfecture : CATTANEO Giuseppe – CASTELLANI TETTONI Giuseppe Alfonso – TRIBERTI Stefano – GALLARINI Giuseppe.
– Sous préfets : Messieurs POROLLI Ippolito à Varallo – SANVITO Decio à Vigevano – CREMONA Francesco à Domodossola – BRIGHI Paolo à Arona.
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Le 1er août 1813, Eugène Napoléon prend un décret avec plusieurs nominations de sous-préfets et de secrétaires généraux de préfecture (22). Pour le département de l’Agogna :
« Article 1 . Sont nommés sous-préfets, …
A Vigevano Monsieur GIUNONE, actuel secrétaire général de la préfecture du département du Metauro…
A Domodossola, Monsieur CARCANO, actuel sous-préfet à S.Ginesio …
Article 2 . Sont nommés secrétaires généraux, …
De la préfecture de l’Agogna, Monsieur PAMPARI, actuel sous-préfet à Ravenna…»
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Le décret N°10 du 11 février 1814 pris par Eugène Napoléon de son quartier général de Volta (la campagne d’Italie de 1814 bat son plein !) fournit la dernière liste des nominations des membres des conseils municipaux de 1ère et de seconde classe dans le département de l’Agogna pour leur renouvellement partiel pour l’année 1814. (23)
La liste des 2 communes de 1ère classe (Novara et Vigevano) et des 22 de seconde classe reste totalement identique à la précédente.
2- Les cartes :
3- Notes et sources :
(01) Decreto sull’Amministrazione pubblica, e sul Comparto territoriale del Regno del 8 giugno 1805, Bollettino delle leggi del Regno d’Italia. Parte prima. Dal 1 Gennaio al 30 Giugno 1805, Milano, 1805.
(02) Les communes sont réparties en trois classes : 1ère classe quand la population dépasse les 10 000 habitants, 2ème classe entre 3 000 et 10 000 habitants et 3ème classe si la population est inférieure à 3 000 habitants (article 19 du décret du 8 juin 1805).
(03) Bolletino delle leggi del Regno d’Italia – Parte 2 dal 1° luglio al 30 dicembre 1805 – pages 448-451.
(04) Bolletino delle leggi del Regno d’Italia – Parte 2 dal 1° luglio al 30 dicembre 1805 – pages 458-460.
(05) Bolletino delle leggi del Regno d’Italia – Parte 1 dal 1° gennaio al 30 aprile 1806 – page 145 pour le texte du décret et page 151 et suivantes pour l’annexe B. Le département de l’Agogna figure aux pages 151-152
(06) Bolletino delle leggi del Regno d’Italia – Parte 2 dal 1° maggio al 31 agosto 1806 – page 688.
(07) Bolletino delle leggi del Regno d’Italia – Parte 3 dal 1° settembre al 31 dicembre 1806 – page 1004.
(08) Decreto sull’aggregazione e concentrazione de’ comuni di seconda e terza classe distanti ancora dal loro maximum di popolazione del 14 luglio 1807, Bollettino delle leggi del Regno d’Italia. Parte seconda. Dal primo luglio al 30 settembre 1807, Milano, 1807.
(09) Bolletino delle leggi del Regno d’Italia – Parte 3 dal 1° ottobre al 31 dicembre 1807 – pages 1171 à 1172.
(10) Conservés à la Bibliothèque du Musée du Risorgimento di Milano, les Almanachs mentionnent des informations pour les débuts de chaque année de publication et désormais les 5 Almanachs royaux (1808-1810-1811-1812 et 1813) peuvent se consulter sur Internet.
(11) in Raccolta delle leggi, decreti e circolari che si riferiscono alle attribuzioni del Ministero dell’Interno del Regno d’Italia, volume I, Stamperia Reale Milano, 1808. (Adda = page 356).
(12) Bolletino delle leggi del Regno d’Italia – dal 1° gennaio al 31 dicembre 1809 – page 33.
(13) Bolletino delle leggi del Regno d’Italia – dal 1° gennaio al 31 dicembre 1809 – pages 126 à 128.
(14) Bolletino delle leggi del Regno d’Italia – dal 1° gennaio al 31 dicembre 1809 – page 283.
(15) Bolletino delle leggi del Regno d’Italia – Parte 2 dal 1° luglio al 30 settembre 1810 – pages 509 à 524.
(16) pages 279 à 301 DOCUMENTO 3 Indice dei Comuni del Regno d’Italia (1811)
(17) Bolletino delle leggi del Regno d’Italia – dal 1° gennaio al 30 giugno 1812 – page 244.
(18) Bolletino delle leggi del Regno d’Italia – dal 1° gennaio al 30 giugno 1812 – page 245.
(19) Bolletino delle leggi del Regno d’Italia – dal 1° gennaio al 30 giugno 1812 – pages 357 à 362.
(20) Bolletino delle leggi del Regno d’Italia – dal 1° gennaio al 30 giugno 1812 – page 387.
(21) Bolletino delle leggi del Regno d’Italia – dal 1° gennaio al 30 giugno 1813 – pages 28 à 32.
(22) Bolletino delle leggi del Regno d’Italia – dal 1° luglio al 31 dicembre 1813 – pages 410 à 412.
(23) Bolletino delle leggi del Regno d’Italia – dal 1° gennaio al 6 aprile 1814 – pages 26 à 30.

