ALMANACCO REALE 1808 / Chapitre VII – 6
– Chapitre VII – Secrétaires d’Etat et Ministères
Section VI – Ministère de la Guerre et de la Marine (MINISTERO DELLA GUERRA E DELLA MARINA)
[pages 188 à 192]
(Palais du Ministère au Naviglio di Porta Riconoscenza)
♦ Son Excellence monsieur AUGUSTO CAFFARELLI, Aide de camp de Sa Majesté l’Empereur et Roi, Général de Division, Grand Cordon de la Légion d’Honneur, Ministre (1). (Palais ministériel.)
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– La levée, l’organisation, l’inspection, la surveillance, la discipline, la police et les mouvements de l’ armée de terre, et des troupes de mer; le personnel et le matériel de l’ artillerie et du génie : les fortifications et les places de guerre; les poudres et salpêtres.
– La garde royale, la gendarmerie royale, la police militaire, les prisonniers de guerre, les écoles militaires, les emplois et récompenses militaires; les pensions (retraites) et les admission dans les corps des vétérans et des invalides; les soldes, les traitements extraordinaires; les indemnités diverses.
– Le service et la comptabilité des vivres, les fourrages, la remonte, les hôpitaux; l’habillement, les lits militaires, les casernes, le bois (chauffage) et l’éclairage, les étapes et les prisons militaires; les convois et les transports.
– L’administration des ports et des arsenaux; les approvisionnements et les magasins destinés au service de la marine; les construction, la réparation, l’entretien et l’armement des vaisseaux, des navires, des bateaux; les hôpitaux de la marine, la correspondance avec les préfets maritimes et les commissaires des relations commerciales.
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(1) Le ministre donne audience le premier lundi de chaque mois.
Les chefs des divisions donnent audience tous les jeudis, l’après-midi.
Les autres jours, l’accès au ministère est interdit.
Les personnes qui ont besoin de s’y présenter pour des affaires urgentes, doivent demander une audience par écrit, soit au Ministre, soit aux chefs des divisions.
Les lettres, les pétitions et les mémoires sont reçus à toute heure à la porte du ministère par une personne habilitée. Les bureaux sont ouverts à partir de 9 heures du matin jusqu’à 4 heures l’après-midi,
LES BUREAUX (UFFICI)
Le Secrétariat général (messieurs)
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Secrétaire général : non nommé
Secrétaire adjoint : Cabrini
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L’ouverture des dépêches, leur distribution et leur expédition, le cachet et les marques; l’archivage, le protocole général, la surveillance générale.
PREMIERE SECTION (PRIMA SEZIONE)
L’ouverture des dépêches, leur ventilation particulière aux divisions, le sceau du ministère, les imprimés, leur distribution aux différents bureaux; les abonnements, l’achat ou la souscription à des journaux et des ouvrages; les appointements des employés, la police des locaux à usage de bureaux.
Le registre des lois et décrets royaux; la légalisations, les affaires qui n’ont pas d’assignation fixe.
II SECTION (II SEZIONE)
L’archivage, le classement des lois, des décrets et des règlements, le dépouillement et le classement des documents qui ne sont plus nécessaires au travail courant des bureaux.
L’inventaire et le Répertoire général
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La recherche des documents réclamés; et la délivrance des ampliations, les éclaircissements à donner aux divisions pour le travail courant.
Les Ecoles militaires
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Monsieur Lanceti, chef
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L’école du génie et de l’artillerie de Modena, les écoles militaires de Pavia et de Bologna; l’orphelinat ou collège militaire de Milano; l’ organisation, la direction et l’administration de ces établissements; la nominations des directeurs, des gouverneurs, des professeurs et des maîtres; l’admission, l’éducation et la police des élèves.
1ERE DIVISION (PRIMA DIVISIONE)
Sous la direction de monsieur : non nommé
1ER BUREAU (PRIMO UFFICIO)
Le Personnel (Personale)
Monsieur Guizzardi, commissaire des guerres, chef du bureau
PREMIERE SECTION (PRIMA SEZIONE)
Les officiers généraux et d’état-major, les commandants d’armes, les adjoints de place, les secrétaires, les écrivains.
Les officiers, les sous-officiers et les soldats de chaque arme.
Les matricules des officiers d’état-major et des troupes, à l’exception de ceux de l’artillerie et du génie.
La nomination, l’avancement, l’expédition de brevets, les récompenses militaires.
Les demandes de changement de corps et d’affectation; les congés, les réformes, l’admission à la solde retraite allocations de retraite pour les vétérans et les invalides.
Les décisions personnelles.
Les opérations et mesures militaires; la création des corps; l’incorporation et le licenciement.
Les rapports sur les besoins de l’armée; la réquisition des gardes nationales.
Les ordres de marche; les avis de départ, de passage et d’arrivée.
Les états généraux et particuliers de la situation militaire de l’armée.
Les perspectives sur sa force et sur sa situation…
II SECTION (II SEZIONE)
La levée et la répartition des conscrits.
Les amendes et les enquêtes auxquelles le recrutement et la désertion peuvent donner lieu.
Le service de la gendarmerie concernant les conscrits et les déserteurs, les prévenus ou les condamnés pour des délits militaires.
Le placement des brigades; la surveillance des militaires en déplacement; les inspections sur les réalisations, la discipline et le service.
La police militaire; la surveillance pour la punition des délits militaires; l’exécution des jugements; l’application des amnistie; la recherche des déserteurs et des condamnés par contumace; l’envoi des contreseings.
Le dépôt, la classification, la copie des jugements, leur notification aux autorités du domicile des condamnés; les rapports des tribunaux militaires avec les tribunaux civils; la légalisation et la vérification des cartes, des signatures en cas de doutes, d’ajouts ou d’altérations.
La nomination de gardiens de prison. Toutes les mesures ou rapports concernant les prisonniers de guerre et les déserteurs étrangers.
2EME BUREAU (2° UFFICIO)
Les fonds et les revues (Fondi e Riviste)
Monsieur Cortese, Sous-inspecteur aux revues, chef du bureau
PREMIERE SECTION (PRIMA SEZIONE)
Le travail préparatoire du Budget général de chaque année, et des Budgets particuliers mensuels.
Le compte général et quotidien des fonds mis à la disposition du ministère.
Les tableaux des fonds nécessaires au service du ministère, leur répartition entre les différents services. La surveillance de leur emploi.
La constatation et l’inscription des retenues ou des restitutions des sommes à verser dans la caisse du ministère; les oppositions constituées sur la solde des militaires, ou sur les créances des contractants et fournisseurs; les ordres à donner concernant ces objets.
Le registre des ordonnances du ministère, et de chaque remise de fonds sous le visa du chef bureau.
Le registre des retenues; des restitutions et des oppositions; les dépôts et remise de fonds.
II SECTION (II SEZIONE)
La vérification des revues; l’administration et la comptabilité des corps; les comptes ouverts auprès de chacun d’eux, ainsi qu’aux officiers sans troupe et aux employés militaires. Ce travail est réparti comme suit :
1. Les officiers sans troupe; les employés militaires ; la solde de retraite; le traitement de réforme; les pensions militaires; les écoles militaires.
2. La Garde royale; la gendarmerie; les vétérans en activité.
3. L’infanterie de ligne.
4. L’infanterie légère; les troupes d’artillerie et du génie.
5. Les troupes à cheval.
6. Le résumé général trimestriel par corps et pour les officiers sans troupe, représentant les dépenses payées après revue, et celles des services administratifs résultant des mêmes revues. Les tableaux généraux et partiels de l’effectif et de la situation de l’armée. Les notifications de mouvements des troupes aux sous-inspecteurs,
7. Le dépôt et la tenue des registres matricules des corps de chaque arme. La tenue des rôles annuels d’officiers sans troupe et des employés militaires; des militaires en retraite et en réforme.
8. Les expéditions des extraits de ces registres; la réunion et le classement des extraits de décès des militaires et employés militaires, des prisonniers de guerre ennemis et des déserteurs étrangers.
La recherche, la synthèse et l’enregistrement de toutes les informations destinées à compléter les actes de décès; la recherche des parents des militaires morts, et de leurs domiciles.
IIEME DIVISION (II DIVISIONE)
Services administratifs; leur surveillance et l’exécution des contrats sous la direction de monsieur TORDORO, Ordinateur central.
UN SEUL BUREAU
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Monsieur Radigo, chef du bureau
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La tenue des matricules des officiers de l’arme.
La nomination, l’affectation et l’avancement de tous les militaires et les employés militaires appartenant à l’artillerie.
Le service des troupes de cette arme; l’école d’application.
Les décisions sur toutes les demandes personnelles et leur expédition.
Les états généraux et particuliers de la situation du personnel.
La fabrication d’armes de toute sorte; les fonderies; les poudres et les salpêtres; l’armement des corps; la construction et la conservation des fabriques destinées au service de l’artillerie.
Les munitions et l’attirail de guerre; les équipages des parcs et leur approvisionnement; les transports et les convois.
La remise et les consommations; les états de situation; les inventaires.
La collection de cartes, dessins, modèles et machines relatifs au service de l’artillerie.
IIIEME DIVISION (III DIVISIONE)
Personnel et matériel de l’Artillerie, sous la direction de monsieur le général Danna.
UN SEUL BUREAU
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Monsieur l’Ingénieur Giunone, chef du bureau
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La tenue des matricules des officiers de l’arme et des ingénieurs géographes.
La nomination, l’affectation et l’avancement de tous les militaires et employés militaires appartenant au génie; le service des troupes de cette arme; l’inspection des corps; les décisions sur toutes les demandes personnelles.
Les fortifications; les travaux dans les places et et postes militaires.
Les fabriques de tous les établissements militaires, sauf ceux destinés à l’artillerie.
Les atteintes aux terrains militaires; la vigilance pour que ne soient pas endommagés les fortifications, les fabriques militaires et les objets de mobilier dont le génie à la charge; les directives pour les réparations de tels dommages à la charge de ceux qui les ont commis, et pour la punition des coupables.
Les demandes et permis de fabrication dans les limites des places fortes.
Le Dépôt de la guerre
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Monsieur le capitaine Campana, chef du dépôt
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La collection des cartes, des plans, des dessins et autres documents relatifs à l’art militaire en général et à l’histoire de la guerre.
Les travaux topographiques.
La levée des cartes : la confection, la conservation, la retouche, la gravure et l’impression de la grande carte du Royaume, et de toutes celles ordonnées.
DIVISION DE LA MARINE (DIVISIONE DELLA MARINA)
Sous la direction de monsieur : non nommé.
UN SEUL BUREAU
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Monsieur l’Inspecteur de la Marine Cruvelier, chef du bureau
PREMIERE SECTION (PRIMA SEZIONE)
L’inscription maritime, la tenue des registres et des matricules de tous les militaires et individus affectés au service de la marine.
La nomination, la promotion, la mobilité des officiers militaires, des officiers du génie maritime, des officiers d’administration et de santé; les professeurs, les maîtres, les ouvriers et tout autre salarié.
L’organisation et les mouvement des équipages et des troupes d’artillerie et d’infanterie au service de la marine.
La police des ports ; le maintien et et la conservation des forces navales; la police de la navigation et des prises; les tribunaux maritimes; les forçats.
Les états généraux et particuliers de la situation militaire de la marine.
Les tableaux de sa force, et de sa localisation ou de sa destination.
II SECTION (II SEZIONE)
L’administration des ports; la construction de toutes sortes de bateau en bois flottants; la construction et conservation de tous les ouvrages établis sur la mer ; les édifices des ports et des rades militaires; les hôpitaux et les chiourmes.
Les approvisionnements de toute nature. Les vivres de toute nature. La surveillance sur leur réception et leur consommation. Le marquage et l’abattage des forêts.
Les états généraux et particuliers de situation et de mouvements; du magasin général; les inventaires.
Bureau central de la comptabilité et de la liquidation
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Monsieur le comptable en chef des fortifications Merlo, chef du bureau
PREMIERE SECTION (PRIMA SEZIONE)
La comptabilité et la liquidation des vivres et des fournitures en nature de toutes sortes; les approvisionnements de siège; les transports directs et les convois militaires isolés.
Les casernes, les campements, les hôpitaux, l’habillement, l’équipement, l’harnachement, la remonte.
L’examen, l’apurement et la régularisation des comptes du payeur central. La vérification des crédits ouverts pour les budgets; leur application et leur utilisation.
La comptabilité d’ordre et le classement des dépenses liquidées dans les revues.
L’exécution des décrets de comptabilité et de liquidation contre les comptables déficitaires. Les affaires contentieuses concernant la caisse du ministère.
L’examen des cautions.
II SECTION (II SEZIONE)
– Artillerie.
La comptabilité en argent; la comptabilité en matière.
– Génie.
Toutes les dépenses relatives aux fortifications des places de guerre et parcs militaires.
Toutes dépenses concernant les casernes et autres constructions militaires, à l’exception de celles réservés à l’artillerie.
Les comptes relatifs aux marchés, aux ventes des récoltes et des objets hors d’usage en magasin, aux impôts directs et indirects.
Les travaux topographiques.
III SECTION (III SEZIONE)
Marine.
Toutes les dépenses en marchandises; les munitions navales et les vivres de toute espèce, celles pour le marquage, le découpage et le transport des bois.
Toutes les dépenses concernant la main-d’œuvre, et les ouvriers non maintenus (permanents).
Toutes les dépenses payables après les revues.
Notes et commentaires :
L’Almanach royal 1808 présente le Ministère de la Guerre et de la Marine en conformité avec l’organisation du Département de la Guerre approuvée par le Prince Vice-Roi le 12 mars 1807.
J’aurai l’occasion de revenir sur ce document que j’ai pu consulter dans le «Giornale Italiano» N° 105 du 15/04/1807 (page 420) et N° 106 du 16/04/1807 (pages 423 et 424).